2022
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Mentions légales

Informations Editeur

Le site internet du centenaire du Département du Territoire de Belfort est géré par la Direction de la Communication.

Directeur de la publication : Florian Bouquet, Président du Conseil départemental du Territoire de Belfort.
Directrice de la Communication : Barbara gris Pichot
Responsable de la ligne éditoriale : Stéphanie Tholomier
Chefs de projets centenaire : Jean-Daniel Heidet et Joséphine Porte

Pour toute suggestion, information, réaction concernant le site internet, n’hésitez pas à nous écrire :
Département du Territoire de Belfort
Direction de la Communication
6 Place de la révolution française
90020 Belfort
Courriel : centenaire@territoiredebelfort.fr

Photos
Service communication : Jean François Lami – jean-francois.lami@territoiredebelfort.fr
Service des Archives Départementales – tél. 03 84 90 92 00
Photo du Lion page d’accueil : Régis Ravegnani – regis.ravegnani@orange.fr


Hébergement du site internet

Le site est hébergé par :

Koredge
Rue du Bois de la courbe,
25048 Besançon CEDEX
Tél : 03 81 85 18 68

Conception et développement informatique 

Le site internet  a été réalisé par :

Koredge
Rue du Bois de la courbe,
25048 Besançon CEDEX
Tél : 03 81 85 18 68

Traitement des données personnelles

La loi sur l’informatique et les libertés
Les informations qui vous concernent sont destinées au Département du Territoire de Belfort . Nous nous engageons à respecter les dispositions de la loi sur l’informatique et les libertés (article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978). En conséquence, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, adressez-vous à : Département du Territoire de Belfort  -Direction de la Communication – 6 Place de la révolution française – 90020 Belfort
Tél. : 03 84 90 90 05 – Courriel : contact@territoiredebelfort.fr

Accessibilité et qualité web

L’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées fait de l’accessibilité une exigence pour tous les services de communication publique en ligne de l’État, les collectivités territoriales et les établissements publics qui en dépendent. Il stipule que les informations diffusées par ces services doivent être accessibles à tous.

Le site www.centenaire90.fr se conforme aux préconisations du RGAA (Référentiel Général d’Accessibilité de l’Administration Électronique) dont notre site répond aux exigences du niveau AA

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